Avenant portant prorogation dre la convention de politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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12 résultats pour la valeur "14/12/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
BP 2007. Rivières, lacs, barrages et milieux humides. PIM travaux
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
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Politique départementale en faveur des Monuments historiques protégés : évolution des critères
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Insertion et politique de la ville
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
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BP 2007. Eau - Assainissement - eau potable - excès d'eau
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
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Programme LCR 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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BP 2007. Maîtrise des déchets et qualité de l'air
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Transports scolaires
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Médiathèque départementale. Une nouvelle contribution à la territorialisation de la politique de développement de la lecture publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Politique départementale en faveur de la montagne
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
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Demande de classement de la ville de Riquewihr en station de tourisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
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BP 2007. Equipements ruraux - Electrification rurale
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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